Deux poinçons à chercher sur un bijou français
En France, un ouvrage en or, en argent ou en platine est marqué de deux empreintes distinctes. Depuis le 1er juillet 2025, ces règles figurent dans le Code de commerce (articles L831-1 à L835-6) ; elles se trouvaient auparavant dans le Code général des impôts.
- Le poinçon de titre, aussi appelé poinçon de garantie. Il atteste que le métal atteint l’un des titres légaux. Il est apposé après essai par un bureau de garantie, par un organisme de contrôle agréé par l’État ou par un professionnel habilité par convention avec la douane. La douane autorise aussi le marquage au laser, sous son contrôle.
- Le poinçon de maître, ou poinçon de responsabilité. Il identifie la personne qui répond de l’objet : le fabricant pour un bijou fabriqué en France, celui qui l’introduit ou l’importe pour un bijou venu d’ailleurs. Il renferme une lettre initiale de son nom et un symbole qui lui est propre.
Selon la douane, le poinçon de maître a la forme d’un losange pour les ouvrages en métal précieux aux titres légaux, d’un ovale pour les ouvrages importés et d’un carré pour les ouvrages plaqués. La forme seule donne donc un premier indice : un carré signale un bijou plaqué or ou en métal argenté, pas un bijou en or massif. L’argent doré a ses propres règles, expliquées dans le guide du vermeil.
Tableau des poinçons de titre français
Les poinçons de titre français sont des dessins, pas des nombres. Le titre s’exprime en millièmes : 750 ‰ signifie 750 parties de métal fin sur 1 000. Le tableau publié par la douane associe chaque titre légal à un symbole :
| Métal | Titre légal | Équivalent | Poinçon de titre (ouvrage neuf) |
|---|---|---|---|
| Or | 999 ‰ | 24 carats | Hippocampe |
| Or | 916 ‰ | 22 carats | Tête d’aigle dans un octogone, chiffre 1 |
| Or | 750 ‰ | 18 carats | Tête d’aigle dans un hexagone, chiffre 3 |
| Or | 585 ‰ | 14 carats | Coquille Saint-Jacques |
| Or | 375 ‰ | 9 carats | Trèfle |
| Argent | 999 ‰ | – | Amphore |
| Argent | 925 ‰ | – | Tête de Minerve, chiffre 1 |
| Argent | 800 ‰ | – | Tête de Minerve, chiffre 2 |
| Platine | 999 ‰ | – | Manchot |
| Platine | 950 ‰ | – | Tête de chien, chiffre 1 |
| Platine | 900 ‰ | – | Tête de chien, chiffre 2 |
| Platine | 850 ‰ | – | Tête de chien, chiffre 3 |
Le même tableau montre des versions plus petites et découpées, dites de « petite garantie », pour la tête d’aigle (750 ‰), la Minerve (800 ‰) et la tête de chien (850 ‰). Pour le détail de chaque métal, lisez les guides poinçon or et poinçon argent.
Bijoux d’occasion et poinçons divers
Un bijou d’occasion contrôlé en France peut porter d’autres marques que celles du tableau principal :
- Hibou : or d’occasion d’origine étrangère ou incertaine.
- Cygne : argent d’occasion d’origine étrangère ou incertaine.
- Mascaron : platine d’occasion.
- ET : ouvrages d’occasion d’origine étrangère ou incertaine de bas titre (moins de 375 ‰ pour l’or, moins de 800 ‰ pour l’argent). La brochure de la douane le mentionne aussi pour certains ouvrages anciens d’intérêt artistique ou historique.
- Sanglier et aigle : ouvrages mixtes, lorsque le métal précieux accessoire (or ou argent) pèse au moins 3 % de l’objet.
Un bijou sans poinçon n’est pas forcément faux
Plusieurs raisons légitimes expliquent l’absence de poinçon de titre :
- Le poids. Depuis 2001, les ouvrages de moins de 3 grammes en or ou en platine et de moins de 30 grammes en argent sont dispensés du poinçon de garantie. Ils doivent tout de même être au titre légal et porter un poinçon de maître ou de responsabilité.
- L’origine. Un ouvrage venu d’un autre État de l’Union européenne, de l’Espace économique européen, de Suisse ou de Turquie peut être dispensé s’il porte un poinçon jugé équivalent.
- L’ancienneté. Les ouvrages antérieurs à 1838, et ceux déjà revêtus d’anciens poinçons français, n’ont pas à recevoir de nouveau poinçon.
- L’usure. Un poinçon frappé sur un anneau fin ou un fermoir peut s’effacer avec le temps.
À l’inverse, un poinçon peut être imité ou apposé sur une partie seulement de l’objet. Pour vérifier un métal sans poinçon lisible, voyez comment reconnaître de l’or.
Suisse, Belgique et poinçon commun de la Convention
En Suisse, tout ouvrage en métal précieux mis dans le commerce doit indiquer son titre en millièmes et porter un poinçon de maître enregistré. Le poinçon officiel, une tête de saint-bernard, est obligatoire pour les boîtes de montre et facultatif pour les autres ouvrages.
La Suisse fait partie des États de la Convention sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux ; la France et la Belgique n’y figurent pas. Le poinçon commun de la Convention combine le titre en millièmes et un écusson dont la forme indique le métal ; il accompagne le poinçon du bureau de contrôle et le poinçon de responsabilité.
Pour la Belgique, la douane française indique que les objets qui en proviennent doivent, pour circuler en France, être revêtus du poinçon de garantie français.
Ce qu’un poinçon prouve, et ce qu’il ne prouve pas
Un poinçon lisible annonce un titre et un responsable. Il ne dit rien du poids, des pierres, de l’état ni de la valeur, et il ne garantit pas que chaque élément du bijou est fait du même métal. Avant une vente, une assurance ou un partage, faites examiner la pièce par un professionnel. Pour une première lecture, vous pouvez photographier le bijou et son poinçon. Version anglaise du guide : hallmarks (en anglais).